BNF : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb144985535

Institut du droit équin (Limoges) (1994 – n. c.)

: IDE

« L’Institut du droit équin a été créé en 1994 (association loi 1901) à l’initiative des Haras nationaux , de l’ École nationale d’équitation et du Centre de droit et d’économie du sport. L’objet de l’Institut est l’étude et la diffusion du droit relatif au cheval et à l’ensemble des activités liées à son utilisation. L’association met à disposition de ses membres toute la documentation juridique relative au cheval disponible (textes, doctrine, jurisprudence, étude juridique, etc.). Elle offre également des possibilités de formation professionnelle continue notamment grâce à l’organisation d’un congrès annuel et d’intervention ponctuelle dans le cadre de formation initiale. Par ailleurs, elle édite un bulletin trimestriel, Juridequi . (D’après le site de l’Institut du droit équin). » Bibliothèque Mondiale du Cheval

– 3 e congrès de l’Institut du droit équin — Le cheval et ses contrats — 21 novembre, Pompadour. [Limoges], Institut du droit équin, 1997.
– 4 e congrès de l’Institut du droit équin — "Cheval et Responsabilités". Limoges, Institut du droit équin, 1998.
– 5 e congrès de l’Institut du droit équin — La manifestation hippique, prévention des risques et dopage — 19 nov, Le Pin, Le Bourg-Saint-Léonard. Limoges, Institut du droit équin, 1999.
– Le cheval — Contrats et responsabilités — textes réunis et présentés par Bernard Callé,... Limoges, Institut du droit équin, 2000.
– 6 e congrès de l’Institut du droit équin — La manifestation hippique : les aspects sociaux et fiscaux — 24 nov, La Garde Républicaine, Paris. Limoges, Institut du droit équin, 2000.
– Le Cheval — Maux et sentences — Institut du droit équin; sous la direction de Bernard Callé, Magistrat, Vice-président de l’IDE. Paris, Éditions Estem, 2001.
– 7 e congrès de l’Institut du droit équin — "Etre propriétaire d’un cheval". Limoges, Institut du droit équin, 2001.
– 8 e congrès de l’Institut du droit équin — Les lois sociales dans le monde du cheval. Limoges, Institut du droit équin, 2002.
– 9 e congrès de l’Institut du droit équin — "L’acceptation des risques". Limoges, Institut du droit équin, 2003.
– 10 e congrès de l’Institut du droit équin — "La vente 10 ans après ... : Droit, Science et Mœurs". Limoges, Institut du droit équin, 2004.
– 11 e congrès de l’Institut du droit équin — Professionnels du cheval : pourquoi et comment vous assurer ?. [Limoges], Institut du droit équin, 2005.
– Le cheval, contrats et responsabilités — Institut du droit équin; textes réunis et présentés par Bernard Callé, Magistrat, Vice-président de l’IDE. Limoges, Institut du droit équin, 2006.
– 12 e congrès de l’Institut du droit équin — Le Cheval : aspects pénal et disciplinaire. Limoges, Institut du droit équin, 2006.
– Le cheval et la vente — Institut du droit équin; textes réunis et présentés par Bernard Callé, Magistrat, Vice-président de l’IDE. Contrats type en annexe. Limoges, Institut du droit équin, 2008.
– 15 e congrès de l’Institut du droit équin — "Environnement matériel du cheval : Sécurité, risques et responsabilité". Limoges, Institut du droit équin, 2009.
– 21 e congrès de l’Institut du droit équin — L’entreprise hippique : faire les bons choix - Aspects juridiques, fiscaux et financiers. [Limoges], Institut du droit équin, 2015.