Audijuris — Droit du cheval / AUDIJURIS, 1996 | |||||||
Audijuris — Droit du cheval
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AUDIJURIS
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Français |
« Numéro spécial de la revue Audijuris sur le droit du cheval (Actes du Colloque de Deauville du 14 octobre 1995) :
Les techniques modernes de procréation et l’ouverture des frontières européennes /
Guy Bideault (1996)
Responsabilité du vétérinaire / Berthold Lipskind (1996)
L’intervention administrative dans la reproduction des équidés / Anaïs Breaud (1996)
La sélection animale et comment protéger juridiquement l’effort de sélection / Marie-Angèle
Hermitte (1996)
Exploitation et cession / Jacques Chartier (1996)
La question de la nature des baux passés par l’entraîneur / Philippe Duchâteau (1996)
La vente de chevaux / Dominique Foussard (1996) Chronique de fiscalité du cheval de
course / Frédéric Douet (1996)
La responsabilité et l’indemnisation du préjudice en cas d’accident survenu lors d’une
course hippique / Raymond Malin (1996). »
IFCE
: accident , courses , droit , droit du travail , élevage , jurisprudence , reproduction , responsabilité juridique , vente