Bibliothèque mondiale du cheval
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De la suppression de toute loi sur les Vices rédhibitoires dans le commerce / ABADIE Bernard, 1858
à Monsieur le Secrétaire général de la Société Impériale et centrale de Médecine Vétérinaire / ABADIE Bernard, 1868
De l’importance qu’il y aurait à supprimer la loi de 1838 et l’art. 1641 du Code civil / ABADIE Bernard, 1881
Les prélèvements obligatoires sur l’exploitation agricole / ACHARD Alain, 2009
Ueber die Unzulanglichkeit der gesetzlichen Hauptmangel bei Pferden / AMMON Carl Wilhelm, 1809
Lettre d’un Médecin de Montpellier / AMOREUX Pierre-Joseph, S. D. [1771]
Seconde lettre d’un Médecin de Montpellier / AMOREUX Pierre-Joseph, S. D. [1773]
Les enjeux économiques du sport en Europe / ANDREFF Wladimir, 1995
Législation concernant les Animaux / ANGOT Albert, 1887
Instruction pour le rétablissement des Haras dans le Royaume / Anonyme, 1669
Ordonnance du Roy concernant le rétablissement des haras de la généralité de Paris / Anonyme, 1686
Règlement du Roy, et Instructions touchant l’Administration des Haras du Royaume — 1717 / Anonyme, 1717
Règlement du Roy, et Instructions touchant l’Administration des Haras du Royaume — 1724 / Anonyme, 1724
Loi qui ordonne la vente des Étalons appartenans à la Nation / Anonyme, 1790
Loi relative aux Haras / Anonyme, 1791
Loi portant établissement provisoire de Dépôts nationaux d’Étalons / Anonyme, (an III)
Les Membres composant le 2
eme
Conseil de Guerre / Anonyme, S. D. [vers 1800]
Décret impérial concernant les Haras / Anonyme, S. D. [1806]
Loi relative aux Acquisitions nécessaires / Anonyme, S. D. [1806]
Projet de décret sur les Haras / Anonyme, 19 Mai 1806
Ordonnance du Roi qui organise l’Administration générale des Haras et de l’Agriculture / Anonyme, S. D. [1822]
Ordonnance du Roi du 16 Janvier 1825 concernant les Haras / Anonyme, S. D. [1825]
Ordonnance du Roi qui crée une Commission administrative des Haras / Anonyme, 1828
Ordonnance du Roi portant établissement d’un Registre-matricule pour l’inscription des chevaux / Anonyme, Mars 1833
Règlement des Haras / Anonyme, S. D. [1833]
Ordonnance et Règlement concernant les Haras / Anonyme, 1840
Décret qui supprime l’École des Haras établie au Dépôt du Pin / Anonyme, 1852
Dispositions règlementaires concernant les Aspirants Surveillants des Haras / Anonyme, Mars 1867
Loi relative à la surveillance des Étalons du 14 Août 1885 / Anonyme, 1886
Décret du 20 Juillet 1892 portant réorganisation de l’École nationale des Haras / Anonyme, 1892
Loi ayant pour objet de porter successivement de 2.500 à 3.000 l’effectif des Étalons / Anonyme, 1892
Décret du 26 Septembre 1899 relatif à l’École nationale des Haras / Anonyme, 1899
Loi ayant pour objet l’augmentation de l’effectif général des Étalons / Anonyme, 1900
Des vices rédhibitoires et de la Garantie dans les Ventes et échanges / ARBAUD, 1838
Loi du 20 mai 1838 sur les vices rédhibitoires et la garantie dans les ventes et échanges — 2
e
édition / ARBAUD, 1840
Tout savoir sur la législation équine / , 2012
Du Cornage, Sifflage ou Halley / BAREYRE E.-E.-M., 1823
Rapport et Projet de Décret concernant la création de Compagnies de Volontaires Gardes-Nationaux / BEAUPUY Nicolas-Michel-Pierre-Armand BACHARETIE DE, S. D. [1792]
Guide des Vendeurs et Acheteurs d’animaux domestiques / BERNARD Antoine, 1838
Ordonnance pour les Chevaux morveux et pour ceux qui ont la gourme. / Chancellerie de Berne, 1782
Proposition de loi tendant à modifier la loi du 2 juin 1891 sur les courses de chevaux / BLANC Edmond, 1896
L’Enfer des Bêtes / BLUZET Jules, Novembre 1913
Le Système d’Identification Répertoriant les Equidés et la rétention / BOMBARDIER Philippe, 1993
Comment les Maîtres-Selliers du Puy-en-Velay accompagnaient aux processions la Sainte Image de Notre-Dame / BONNEVILLE-COLOMB C. DE, 1908
Trattato di zoojatria legale / BONORA Siro, 1848
De la Vente et de l’Échange des Animaux domestiques atteints de Vices rédhibitoires ou de Maladies contagieuses / BOUCHARD Georges, 1898
Comité consultatif des Épizooties — Projet de Loi sur la police sanitaire des Animaux / BOULEY Henri-Marie, 1878
Jurisprudence vétérinaire — Question médico-légale / BOULEY Jean-François, dit BOULEY jeune, 1832
Les Vices rédhibitoires des Animaux domestiques et le Projet de Code rural / BOUTET Antoine-François-Daniel, 1877
Code du Sport — 1997 / BREILLAT Jean-Christophe, 1997
Traité de la Législation relative aux Animaux utiles et nuisibles / BROSSARD-MARSILLAC Louis, 1885
De la vente des Animaux domestiques atteints de Maladies contagieuses / BRUGALIÈRES J., 1898
Tractatus in materia Equorum — 1610 / BONACOSSA Hippolyte, 1610
Compendiosus in materia Equorum Tractatus — 1564 / BONACOSSA Hippolyte, 1564
Tractatus in materia Equorum — 1574 / BONACOSSA Hippolyte, 1574
Tractatus in materia Equorum — 1590 / BONACOSSA Hippolyte, 1590
Tractatus in materia Equorum — 1678 / BONACOSSA Hippolyte, 1678
Conférence sur la Police sanitaire vétérinaire faite le 2 février 1893 / CAGNY Paul, 1893
Les vices rédhibitoires des animaux domestiques : évolution des idées et actualités / CANSELIER Olga, 2010
Le droit du cheval et de l’équitation / CARIUS Manuel, Octobre 2005
Le droit du cheval et de l’équitation — 2
e
édition / CARIUS Manuel, Octobre 2013
La responsabilité civile professionnelle du vétérinaire équin dans les interventions gynécologiques et obstréticales / CARREAU Juliette, 2010
De la garantie des vices cachés ou rédhibitoires des équidés / CASSE Gabrielle, 2005
Guida del veterinario / CATTANEO Giuseppe, 1848
Des paris sur les Courses de Chevaux. Étude de droit civil et de droit pénal / CELLIER Jacques, 1900
Des Lois sur la Garantie des Animaux ou Exposé des Cas rédhibitoires — 1804 / CHABERT Philibert, An XII-1804
De la Garantie des Animaux, ou exposé des Cas rédhibitoires — 1805 / CHABERT Philibert, An XIII-1805
Guide juridique du propriétaire d’équidé / CHAIN Bruno, Octobre 2015
Les droits de l’animal / CHAPOUTHIER Georges, 1992
Opinion de M. de Charencey — Projet de Loi de finances — Projet de Loi de finances / CHARENCEY Charles-Guillaume GOUHIER, COMTE DE, S. D. [1823]
A proclamation to restrain the abuses of hackney coaches / Charles, King of England, 1660
Dictionnaire de Jurisprudence hippique / CHARTON DE MEUR Fernand-Maurice, 1891
Guide juridique du cheval / CHAUMANET Paul-Gabriel, 1992
Impôt sur les Voitures et les Chevaux (Loi du 2 Juillet 1862) / CHAUVEAU Adolphe, 1863
Traité de la Garantie des Vices rédhibitoires / CHAVOT Th., 1841
Le sport et sa gestion / CHAZAUD Pierre, 1983
Équitation et droit — 1997 / CHESSÉ Patrick DE, 1997
Le Jeu et le Pari devant la loi pénale et devant la loi civile / CHEVALLIER Émile-Louis-Augustin, 1874
Les Jeux et les Paris devant la Loi / CHEVALLIER Émile-Louis-Augustin, 1875
Des Vices rédhibitoires chez les Animaux domestiques / CHÊNE-VARIN Albert DE LAMARE DE, 1885
Code des Vices rédhibitoires chez les Animaux domestiques (Loi du 2 Août 1884 sur le Code rural) / CHÊNE-VARIN Albert DE LAMARE DE, 1886
De la Vente des Animaux atteints ou soupçonnés de Maladies contagieuses / CHÊNE-VARIN Albert DE LAMARE DE, 1893
L’Histoire du Cheval et des autres Animaux domestiques en France / COLLARD Albert, 1890
Le Cheval et les autres Animaux domestiques en France dans les Institutions du Moyen Age / COLLARD Albert, 1893
Statuts des Maitres Maréchaux — 1688 / Collectif, 1688
Statuts des Maitres Maréchaux — 1742 / Collectif, 1742
Statuts des Maitres Maréchaux — 1756 / Collectif, 1756
Statuts des Maitres Selliers / Collectif, 1770
Statuts des Maitres Maréchaux — 1772 / Collectif, 1772
Décret impérial concernant le nombre de Chevaux de main (22 février 1813) / Collectif, S. D. [1813]
Projet de Règlement d’Équitation Militaire / Collectif, 1844
La conduite et la circulation des bêtes de trait ou de charge, des voitures et des appareils de locomotion de toute sorte dans Paris / Collectif, 1900
police sanitaire des Animaux — Loi relative aux abattoirs / Collectif, 1905
Les Jeux de Hasard et le Pari aux Courses — Leur Réglementation / Collectif, 1909
Congrès des Haras — Pau — 1979 / Congrès des Haras, 1979
Étude d’un système de comptabilité analytique au service des haras / Conservatoire national des arts et métiers, 1974
Commentaire des Articles 2, 3 et 4 de la Loi du 28 Janvier 1850 sur les Vices rédhibitoires / CONTAMINE Jules-Maximilien, 1867
Commentaires des Art. 8 de la Loi sur les Vices rédhibitoires du 28 Janvier 1850 et 1641 du Code civil / CONTAMINE Jules-Maximilien, S. D. [vers 1871]
Police sanitaire des Animaux / CONTE Abdon-Louis-Pierre, 1895
Jurisprudence vétérinaire / CONTE Abdon-Louis-Pierre, 1898
Police sanitaire des Animaux — 2
e
édition / CONTE Abdon-Louis-Pierre, 1906
Règlement pour les Haras / CORBIÈRE, Décembre 1825
L’assurance responsabilité civile professionnelle des vétérinaires soignant des chevaux, problématique actuelle, proposition de nouvelles modalités / CORNIÈRE Anne, 2005
De la Conscription des Chevaux et Mulets au point de vue de la pénalité / COUCHARD J., 1877
Le tribunal des animaux / COURET Alain, 1987
Des Vices rédhibitoires et de la Médecine vétérinaire / COUTURIER Philidor, 1861
An ordinance prohibiting horse-races for six moneths / CROMWELL Oliver, MDCLIV [1654, i.e. 1655]
Assurances des Chevaux contre les Accidents et la Mortalité / CUROT Edmond, 1907
Manuel de la Police du Roulage à l’usage des Propriétaires, des Voituriers, des Agents [...] / CELIÈRES Eugène, 1848
Traité pratique de l’Impôt des Voitures et des Chevaux / CELIÈRES Eugène, 1872
La responsabilité — Équitation et sécurité / DAMY Jean, 1994
Le droit du Travail — Le droit du cheval et de l’équitation / DAMY Jean, 1995
Rupture de contrat / DAMY Jean, 1995
Rapport fait par Defrance sur les postes aux chevaux / DEFRANCE Jean-Claude, an VI
Traité théorique et pratique de l’action rédhibitoire dans le commerce des Animaux domestiques — 1856 / DEJEAN Oscar, 1856
Traité théorique et pratique de l’action rédhibitoire dans le commerce des Animaux domestiques — 2
e
édition / DEJEAN Oscar, 1861
Traité théorique et pratique de l’action rédhibitoire dans le commerce des Animaux domestiques — 3
e
édition / DEJEAN Oscar, 1868
Traité théorique et pratique de l’action rédhibitoire dans le commerce des Animaux domestiques — 4
e
édition / DEJEAN Oscar, 1885
Traité théorique et pratique de l’action rédhibitoire dans le commerce des Animaux domestiques — 5
e
édition / DEJEAN Oscar, 1887
Traité sur la Police sanitaire des Animaux domestiques / DELAFOND Henri-Mamert-Onésime, 1838
Commentaire sur l’Impôt des Voitures et des Chevaux (Loi du 2 Juillet 1862) / DESHAIRES Germain, 1863
Commentaire sur l’Impôt des Voitures et des Chevaux (Loi du 2 Juillet 1862) — 2
e
édition / DESHAIRES Germain, 1863
Traité de médecine légale vétérinaire / DESSART J.-B., 1879
La fiscalité du cheval de course / DI MALTA Pierre, 1990
Recours contre les décisions des Fédérations sportives / DIEUDONNÉ Robert, 1906
Brevet d’état d’éducateur sportif du 2
e
degré / Direction départementale de la jeunesse et des sports, 1993
Laws of Gaming, Wagers, Horse Racing / DISNEY John, 1806
De la garantie des Vices cachés dans les Ventes d’Animaux domestiques / CASTEL René DU, 1906
Rapport […] concernant les 5
e
et 6
e
régimens de dragons, prévenus d’avoir abandonné leur poste de bataille / DUMAS LE COMTE Mathieu, S. D. [1792]
Rapport […] concernant le sixième régiment de Dragons / DUMAS LE COMTE Mathieu, S. D. [1792]
Rapport […] l’Administration et l’Inspection générale des Haras par la Légion d’honneur / DUMAS LE COMTE Mathieu, 18 Frimaire An XI
Rapport et Projet d’Arrêté sur l’Établissement (...) des Haras par la Légion d’honneur / DUMAS Mathieu, 18 Frimaire an XI
Le statut juridique de l’animal en France et dans les états membres de l’Union Européenne / DUPAS Fanny, 2005
La Loi du 20 Mai 1838 — Les réformes proposées / DUPONT Jean-Prosper dit DUPONT DE BORDEAUX, S. D. [1877]
Défense du général Comte A. de Durfort / DURFORT Armand-Céleste COMTE DE, 1827
Supplément à la défense du général Comte A. de Durfort / DURFORT Armand-Céleste COMTE DE, 1827
La responsabilité civile du vétérinaire praticien dans l’exercice de la médecine et de la chirurgie des équidés / DURUSSEL Chloé, 2015
Droit du sport, lexique — 1991 / Délégation nationale aux sports équestres, Septembre 1991
Droit du sport — 1991 / Délégation nationale aux sports équestres, Septembre 1991
Droit du sport — 1992 / Délégation nationale aux sports équestres, 1992
Guide fiscal — Centres équestres et T.V.A. / Délégation nationale aux sports équestres, 1992
The Law relating to the Sale and Purchase of Horses — 1867 / EGAN Charles, 1867
Quelles législations pour les équidés en Europe ? / ENGELSEN Astrid, 2017
Tratado de higiene veterinaria y de policia sanitaria de los animales domesticos / , 1882
European Horse Network / European horse network, 2018
Juridiction pratique du cheval et du cavalier / FAGET Jean-Pierre, 1979
Compendium der Veterinar-Jurisprudenz / FALKE Johann Ernst Ludwig, 1850
The examination of Horses as to soundness / FEARNLEY William, 1878
Précis de Police sanitaire des Animaux domestiques en Algérie / FLEURY Jules-André, 1911
Protection du cheval / Ligue française des droits de l’animal, [2001]
La responsabilité des vétérinaires agents de l’état en droit français et en droit britannique / FONDEUR Anne-Laure, 2005
[Actes. 1569-08-16] Arrest du Conseil privé du Roy, pour la saisie des biens & armes, & vendition des chevaux & autres meubles & fruicts / Conseil du roi, 1569
[Acte. 1728-01-13. Marly] Arrêt du conseil d’État qui casse cinq sentences des élus de Pont-l’Evêque / Conseil d’État, 1728
[Acte. 1731-04-15. Versailles] — Arrêt du conseil d’État qui accorde une nouvelle surséance de six mois à Ant. de Boissieu Perrin / Conseil d’État, 1731
[Acte. 1736-01-03. Versailles] — Arrêt du conseil d’État qui exempte des droits d’octrois les denrées et provisions destinées à la nourriture des hommes et des chevaux / Conseil d’État, 1736
[Acte. 1751-05-11. Marly] Arrêt du conseil d’état qui fait défenses aux fermiers des coches d’eau d’Auxerre / Conseil d’État, 1751
[Acte. 1762-03-21. Versailles] Arrêt du conseil d’état qui modére à 4 livres les droits d’entrée des cinq grosses fermes / Conseil d’État, 1762
[Acte. 1745-06-08. Paris] Ordonnance pour prévenir les progrès de la morve parmi les chevaux / Intendance de Paris, 1745
Loi du 7 août 1913, modifiant les lois des cadres de l’infanterie, de la cavalerie, de l’artillerie et du génie en ce qui concerne l’effectif des unités, et fixant les conditions du recrutement […] / Ministère de la guerre, 1913
Commission centrale des réquisitions. Jurisprudence relative à l’application de la loi du 3 juillet 1877 / Ministère de la guerre, 1916
Loi relative à l’organisation et à la promotion des activité physique et sportive / Ministère de la Jeunesse et des Sports, 1984
Haras. Loi organique, 1874 / Ministère de l’agriculture et du commerce, 1874
Loi organique, 1874, règlement du 1
er
septembre 1883 / Ministère de l’agriculture et du commerce, 1883
Loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de règlementer l’autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux en France / Ministère de l’agriculture, 1899
Haras, loi du 24 juillet 1900 / Ministère de l’agriculture, 1901
Comité consultatif des Courses — 1
re
Session, (1906-1907) / Ministère de l’agriculture, 1907
Loi du 2 Juin 1891 ayant pour objet de règlementer l’autorisation et le fonctionnement des Courses — Algérie / Ministère de l’agriculture, 1907
Comité consultatif des Courses — 2
e
session, 1907. 1
re
session 1908 / Ministère de l’agriculture, 1908
Comité consultatif des Courses — 2
e
session, 1908 / Ministère de l’agriculture, 1909
Comité consultatif des Courses — Sessions 1909 et 1911 / Ministère de l’agriculture, 1911
Sociétés de courses et pari mutuel - Lois et Décrets & Règlement du pari mutuel / Ministère de l’agriculture, 1927
Recueil des textes législatifs et réglementaires concernant le service des courses et du pari mutuel — 1949 / Ministère de l’agriculture, 1949
Recueil des textes législatifs et réglementaires concernant le service des courses et du pari mutuel — 1969 / Ministère de l’agriculture, 1969
Convention collective nationale des centres équestres — 1976 / Ministère de l’agriculture, 1976
Convention collective de travail, Centres équestres — 1979 / Ministère de l’agriculture, 1979
Recueil des ventes relatif à l’élevage des équidés / Ministère de l’agriculture et de la pêche, 1993
Recueil des Actes administratifs concernant la réorganisation des Haras / Ministère d’État, 1861
Recueil des Actes administratifs concernant la réorganisation des Haras — nouvelle édition / , 1862
Ministère de l’Intérieur — Bureau d’Agriculture / FRANÇOIS DE NEUFCHÂTEAU Nicolas-Louis COMTE, Thermidor An VIII
La visite d’achat du cheval de selle / FROGER Véronique, 1984
Le code de l’équitation — 1975 / Fédération française des sports équestres, Juillet 1975
Convention collective du personnel des centres équestres — 1987 / Fédération française d’équitation, 1987
Convention collective du personnel des centres équestres — 1988 / Fédération française d’équitation, décembre 1988
Convention collective du personnel des centres équestres — 1990 / Fédération française d’équitation, novembre 1990
Convention collective du personnel des centres équestres — 1992 / Fédération française d’équitation, 1992
Des Vices rédhibitoires et de la Garantie dans les ventes et échanges des Animaux domestiques en Belgique / FŒLEN Charles-Joseph-Modeste, 1867
Les sociétés de courses / GABOLDE Louis-F., 1937
Vade mecum de législation et de réglementation françaises relatives aux équidés / GALIBERT Vincent, 2005
Nouveau Traité des Vices rédhibitoires et de la Garantie dans les ventes et échanges d’Animaux / GALISSET Ch. M., 1842
Nouveau Traité des Vices rédhibitoires et de la Garantie dans les ventes et échanges d’Animaux — 2
e
édition / GALISSET Ch. M., 1852
Nouveau Traité des Vices rédhibitoires et de la Garantie dans les ventes et échanges d’Animaux — 3
e
édition / GALISSET Ch. M., 1864
Manuel de Droit et de Science vétérinaires dans la Vente et l’Échange d’Animaux domestiques / GALLEMAERTS Léon, 1896
De l’Indivisibilité de l’Aveu judiciaire considéré dans ses rapports avec les ventes d’Animaux — 1888 / GALLIER Alfred-Auguste-Henri, 1888
De l’Indivisibilité de l’Aveu judiciaire considéré dans ses rapports avec les ventes d’Animaux — 1890 / GALLIER Alfred-Auguste-Henri, 1890
Traité des Vices rédhibitoires dans les Ventes ou Échanges d’Animaux domestiques / GALLIER Alfred-Auguste-Henri, 1890
Du Dépôt et de la Responsabilité des Dépositaires, Aubergistes, Logeurs, Dresseurs, etc. / GALLIER Alfred-Auguste-Henri, 1891
Traité des règles de la garantie dans les ventes d’Animaux / GALLIER Alfred-Auguste-Henri, 1894
Traité des Vices rédhibitoires dans les Ventes ou Échanges d’Animaux domestiques — 2
e
Édition / GALLIER Alfred-Auguste-Henri, 1894
Médecine légale vétérinaire / GALLIER Alfred-Auguste-Henri, 1895
Traité des Vices rédhibitoires dans les Ventes ou Échanges d’Animaux domestiques — 3
e
Édition / GALLIER Alfred-Auguste-Henri, 1896
Traité des Maladies contagieuses et de la Police sanitaire des Animaux domestiques / GALTIER Victor-Pierre, 1880
Manuel de Police sanitaire / GALTIER Victor-Pierre, S. D. [1883]
Traité des Maladies contagieuses et de la Police sanitaire des Animaux domestiques — 2
e
édition / GALTIER Victor-Pierre, 1891-1892
Traité de jurisprudence commerciale et de Médecine légale vétérinaires — 2
e
édition / GALTIER Victor-Pierre, 1897
Traité des Maladies contagieuses et de la Police sanitaire des Animaux domestiques — 3
e
édition / GALTIER Victor-Pierre, 1897
Ventes d’Animaux atteints de Maladies contagieuses / GALTIER Victor-Pierre, S. D. [1902]
Manuel de Police sanitaire — 2
e
édition / GALTIER Victor-Pierre, 1903
Lois, Décrets et Règlements nouveaux sur la Police sanitaire / GALTIER Victor-Pierre, 1906
De l’Exercice de la Médecine vétérinaire / GARREAU Joseph-Michel-François, 1860
Les Vices rédhibitoires et les Maladies contagieuses dans les Ventes / GAURE J., 1898
La fiscalité des activités hippiques — 2001 / GAZEAU Olivier, 2001
Handbuch der gerichtlichen Thierheilkunde / GERLACH Andreas Christian, 1862
Practical Horse Law — 2002 / GILLIGAN Brenda, 2002
Des Immeubles par destination — Chevaux d’un Haras / GIRAUD Alfred, 1864
Manuel juridique des Vices rédhibitoires à l’usage des Vétérinaires, des Officiers ministériels, des Éleveurs / GODART Émile, 1903
Manuel juridique des Vices rédhibitoires à l’usage des Vétérinaires, des Officiers ministériels, des Éleveurs — 3
e
édition / GODART Émile, 1923
Jusqu’à quel point les Traitements barbares exercés sur les Animaux intéressent-ils la morale publique [...]? / GRANDCHAMP J.-L., An XII-1804
Régime fiscal des activités du secteur des chevaux de selle / GRAVELEAU Hubert, 1985
Les centres équestres — Organisation comptable — 3
e
Partie / Groupement hippique national, Octobre 1973
Exemples d’application pour la tenue de divers journaux et états de la comptabilité simplifiée G.H.N. / Groupement hippique national, Juillet 1977
Les centres équestres — 1
re
partie — 1978 / Groupement hippique national, Mars 1978
Les centres équestres — 7
e
partie —1978 / Groupement hippique national, Octobre 1978
Les centres équestres — 2
e
partie —1980 / Groupement hippique national, Janvier 1980
Les centres équestres — 4
e
partie / Groupement hippique national, [1980?]
Les centres équestres — 2
e
partie —1984 / Groupement hippique national, 1984
Convention collective nationale des centres équestres — 1985 / Groupement hippique national, 1985
Initiation à la gestion des centres équestres — 1985 / Groupement hippique national, 1985
La gestion du personnel en application de la convention collective des centres équestres / Groupement hippique national, 1985
Guide fiscal des centres équestres — 1991 / Groupement hippique national, 1991
Les centres équestres — 1
re
partie —1991 / Groupement hippique national, 1991
Les centres équestres — 2
e
partie — 1991 / Groupement hippique national, 1991
Code de l’Équitation — 1992 / Groupement hippique national, Août 1992
Initiation à la gestion des centres équestres — 1992 / Groupement hippique national, 1992
Les centres équestres — 3
e
partie — 1992 / Groupement hippique national, 1992
Méthode de comptabilité simplifiée / Groupement hippique national, 1992
Plan de comptes particulier des centres équestres — 1992 / Groupement hippique national, 1992
Résumé du cours de gestion des centres équestres — 1992 / Groupement hippique national, 1992
Résumé du cours de gestion des centres équestres — 1993 / Groupement hippique national, 1993
Convention collective nationale des centres équestres — 1994 / Groupement hippique national, 1994
Guide fiscal des centres équestres / Groupement hippique national, 1995
Créer un établissement équestre — II — 1997 / Groupement hippique national, 1997
Créer un établissement équestre — I — 1997 / Groupement hippique national, 1997
Plan de comptes particulier des centres équestres — 1997 / Groupement hippique national, 1997
Convention collective nationale des centres équestres — 2000 / Groupement hippique national, 2000
Créer un établissement équestre — 2001 / Groupement hippique national, 2001
Convention collective nationale des centres équestres — 2004 / Groupement hippique national, 2004
Traité concis de Police sanitaire / GUESDON Constant, 1854
Législation agricole / GOUILLON Amédée, S. D. [vers 1906]
De eo, qvod circa Eqvos publice privatimqve justum est / HACKHER Georges-Jacques, S. D. [1676]
A practical treatise on the law of horses / HANOVER Marcus D., 1872
Les Représentants du Peuple près les Armées du Nord et de Sambre & Meuse / HAUSSMANN Nicolas, an III
De la Protection des Animaux / HESSE André, 1899
Landwirthschaft-polizeiliches Handbuch — 1847 / HEYDE W. G. VON DER, 1847
Landwirtschaft-polizeiliches Handbuch — 1850 / HEYDE W. G. VON DER, 1850
Rapport et projet de décret sur les Écoles vétérinaires / HIMBERT DE FLIGNY Louis-Alexandre, BARON, Ventôse An III
Y a-t-il lieu de modifier la Loi du 28 Janvier 1850 sur les Vices rédhibitoires / HUGUES Jean-Baptiste, 1876
La Vétérinaire en Belgique et sa Déontologie / HUGUES Jean-Baptiste, 1880
Précis pour les Maréchaux de Paris / HUZARD Jean-Baptiste dit HUZARD père, S. D. [1791]
De la Garantie et des Vices rédhibitoires dans le commerce / HUZARD Jean-Baptiste dit HUZARD fils, 1825
De la Garantie et des Vices rédhibitoires dans le commerce — 2
e
édition / HUZARD Jean-Baptiste dit HUZARD fils, 1829
De la Garantie et des Vices rédhibitoires dans le commerce — 3e édition / HUZARD Jean-Baptiste dit HUZARD fils, 1833
De la Garantie et des Vices rédhibitoires dans le commerce — 4
e
édition / HUZARD Jean-Baptiste dit HUZARD fils, 1837
De la Garantie et des Vices rédhibitoires dans le Commerce — Loi de 1838 / HUZARD Jean-Baptiste dit HUZARD fils, 1839
De la Garantie et des Vices rédhibitoires dans le Commerce — Loi de 1838 — nouvelle édition / HUZARD Jean-Baptiste dit HUZARD fils, 1844
Le cheval — Contrats et responsabilités — 2000 / Institut du droit équin, 2000
Le cheval — Maux et sentences / Institut du droit équin, 2001
Le cheval, contrats et responsabilités — 2006 / Institut du droit équin, 2006
Le cheval et la vente / Institut du droit équin, 2008
Les ventes d’animaux en droit français / LANDAIS Étienne, 1974
De l’Impôt sur les Voitures et les Chevaux / ISOARD J.-E., 1871
Code pratique de tous les Sports / ISTEL Paul, S. D. [1907]
Médecine légale hippiatrique / JAUZE François, 1838
Des Écoles royales vétérinaires en France en 1838 / JAUZE François, 1839
Mémoire sur l’Organisation scientifique de l’École vétérinaire d’Alfort — 2
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édition / JAUZE François, 1840
Médecine légale hippiatrique — 2
e
édition / JAUZE François, 1844
Recueil des textes relatifs à l’élevage des équidés — 1977 / Journal officiel de la République française, 1977
Recueil des textes relatifs à l’élevage des équidés — 1980 / Journal officiel de la République française, 1980
Recueil de textes relatifs à l’équitation — 1982 / Journal officiel de la République française, 1982
Décret n° 86-128 — 21 janv. 1986 / Journal officiel de la République française, 21 janvier 1986
Recueil des textes relatifs à l’élevage des équidés — 1987 / Journal officiel de la République française, 1987
Décrets n°99-556 — 2 juil. 1999 / Journal officiel de la République française, 1999
Décret n° 2010-90 — 22 janv. 2010 / Journal officiel de la République française, 22 janvier 2010
Lois et décrets — 10 nov. 2010 / Journal officiel de la République française, 10 novembre 2010
L’environnement juridique de l’établissement équestre / JOURNÉ Myriam, 2003
Veterinär-medicinische Propädeutik und Hodegetik / KREUTZER Johann Martin, 1840
Grundriss der gesammten Veterinärmedizin / KREUTZER Johann Martin, 1853
Lehrbuch der gerichtlichen Veterinärmedizin / KREUTZER Johann Martin, 1855
Nouveau Code Voiturin / LAFARGUE P.-C., 1827
Les Bookmakers devant la Loi du 2 Juin 1891 / LAFAYE Louis, 1898
Réflexions relatives à la Loi du 20 Mai concernant les Vices rédhibitoires / LAFOSSE Jean-Antoine-Léon, S. D. [1861]
De la garantie des Vices rédhibitoires des Animaux domestiques / LANGLOIS N. G., 1836
Code des Maîtres de Poste, des Entrepreneurs de Diligences et de Roulage et des Voituriers / LANOË A., 1827
Nouveau Code des Maîtres de Poste / LANOË A., 1839
Le Répertoire de Police sanitaire et d’hygiène publique / LAQUERRIÈRE Ansbert, 1886
Annuaire spécial de Police sanitaire / LAQUERRIÈRE Ansbert, 1885
Guide pratique de Police sanitaire — 2
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édition / LAQUERRIÈRE Ansbert, 1900
Horse Warranty — 1877 / LASCELLES Francis Henry, 1877
Horse Warranty — 1881 / LASCELLES Francis Henry, 1881
Vices rédhibitoires des Animaux domestiques / LAUTIER A., 1835
Nouveau Manuel des Vices rédhibitoires des Animaux domestiques / LAVENAS P.-C., 1837
Nouveau Manuel des Vices rédhibitoires des Animaux domestiques — 2
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édition / LAVENAS P.-C., 1838
Des Nullités et de la Résiliation dans les Ventes de Chevaux / LAVOLLÉE Charles, 1909
Commentaire de la Loi sur les Courses de chevaux et les Paris aux Courses / LAYA G., 1891
Rapport sur les meilleurs moyens à employer pour obtenir une Loi sur l’exercice de la Médecine vétérinaire / LE CORNUÉ L.-Th., 1860
De l’Achat et de la Vente du Cheval / LE MAITRE Albert, 1899
Étude sur la Loi [...] concernant les Vices rédhibitoires / LE PELLETIER Émile, 1884
Manuel des Vices rédhibitoires des Animaux domestiques / LE PELLETIER Émile, 1887
Manuel des Vices rédhibitoires des Animaux domestiques — 2
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édition / LE PELLETIER Émile, 1891
Manuel des Vices rédhibitoires des Animaux domestiques — 3
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édition / LE PELLETIER Émile, 1902
Du Jeu et du Pari / LE POITTEVIN Charles-Gustave, 1877
Le Droit agricole à l’épreuve de la question hippique - Gens de chevaux et monde rural depuis la loi du 23 février 2005 / LE ROSCOËT Cyrille, Septembre 2012
Questionnaire pratique sur les vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d’animaux domestiques / LE ROUX Sylvère, 1896
Quelques réfléxions sur les Institutions médicales vétérinaires en France / LEBLANC Urbain, 20 Nov. 1830
Réflexions sur un Projet de Loi sur les Cas rédhibitoires dans le Commerce des Animaux / LEBLANC Urbain, S. D. [1838]
Remarques sur la Loi du 20 Mai 1838 / LEBLANC Urbain, 1857
De la nécessité et de l’opportunité d’une Loi sur l’exercice de la Médecine vétérinaire civile / LEBLANC Urbain, 1862
Rapport et projet de Décret / LECOINTRE Laurent, 1792
Rapport particulier et Projet de Décret sur les Remontes générales / LECOINTRE Laurent, S. D. [vers la fin de 1793]
Extrait complet de l’Ordonnance du 3 Mai 1832 / LECOMTE Nicolas-Auguste, 1855
Manuel des Marchands et des Acheteurs de Chevaux et de Bestiaux / LEGAT B.-J., 1828
Saggio sui vizi redibitori e in veterinaria legale / LEMOIGNE Alessandro, 1854
Les Courses de Chevaux et les paris aux Courses / LENOBLE Henri, 1899
Des Animaux domestiques et de l’Exercice de la Médecine Vétérinaire / LEROY Paul-Auguste, 1887
Code voiturin / Les Maîtres de Poste, 1748
Extraits des Lois et Règlemens concernant le Service des Postes aux Chevaux / Les Maîtres de Poste, Janvier 1828
Nouveau Manuel des Cochers / LOUET Eugène, S. D. [1867]
De la Responsabilité civile des Dommages causés par les Animaux / LUCAS Maurice, 1909
The Laws concerning Horses, or every Horsekeeper his own Lawyer / LUCAS William, [1785]
Horses, sound and unsound / LUPTON James Irvine, 1893
Dictionnaire juridique de O. Masselin / MASSELIN Onésime, 1888
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 18 août 1722], qui fixent les droits d’entrée sur les chevaux et poulains / PHÉLYPEAUX, 1722
Manuel juridique des Maladies contagieuses des Animaux domestiques / MERCIER Félix, 1900
Manuel juridique des Maladies contagieuses des Animaux domestiques — 2
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édition / MERCIER Félix, 1907
A Handy Book of Horse Law, and of the Laws Relating to Field Sports / MEREWETHER Charles George, 1868
L’État Bookmaker / MIHURA Marcel-Salvat-Jules, 1907
L’État Bookmaker — L’Exploitation officielle des Paris aux Courses / MIHURA Marcel-Salvat-Jules, 1907
Histoire d’un Cheval morveux en Dauphiné / MOLLARD J.-A., S. D. [1879]
Étude de la réglementation concernant la production, le commerce, l’utilisation et la santé du cheval de sport en France / MORIN Dominique, 1986
The Handy Book of the Law of Horses / MORRELL Charles Francis, 1881
Des Vices cachés ou rédhibitoires dans les ventes de meubles et d’immeubles / MOURET Jules, 1893
Observations du Capitaine Müller / MÜLLER Jean-François-Alexandre, 1827
Das Rosstäuscher Recht / MÜNTER Johann Carl Ernst, 1791
The Law concerning Horses — 1847 / OLIPHANT George Henry Hewitt, 1847
The Law concerning Horses — 1854 / OLIPHANT George Henry Hewitt, 1854
De la Loi de Roulage / PERSON Félix, 1844
L’équidé, objet de contrats / PETERS D., 1988
Précis de Police sanitaire vétérinaire / PEUCH François, 1884
Guide dans le commerce des animaux domestiques / PEYROU B., 1854
Guide fiscal et juridique des marchands de chevaux et des courtiers / PIGNOLET Alain, 1998
L’installation et le développement du cavalier / PIGNOLET Alain, 2000
L’installation de l’entraîneur de chevaux de course / PIGNOLET Alain, 2002
Ueber die Hauptmängel der Pferde / PLOUCQUET Wilhelm Gottfried, 1790
Á cheval sur les mots — 1996 / POLISSET Pascal, 1996
Le bon Cocher / PORTANIER M., 1894
La zoojatria legale — 1816 / POZZI Giovanni, 1816
Commentaire, sur les dispositions de l’art. 7 de la Loi du 20 mai (1838) / PRANGÉ Louis-Joseph, S. D. [vers 1859]
Du délai de Garantie en matière de Vices rédhibitoires / PRANGÉ Louis-Joseph, S. D. [vers 1861]
Précis de Législation commerciale dans les Ventes et Échanges d’Animaux domestiques / PÉRON Alphonse, 1891
Manuel de Jurisprudence concernant les Ventes, Échanges / PÉRON Alphonse, 1910
Loi du 28 janvier 1850 sur les vices et maladies redhibitoires / J. P. A., 1850
De la Répression de l’Empirisme en Médecine vétérinaire / QUIVOGNE Jean-François, 1883
La Législation du Commerce des Animaux domestiques / RASQUIN Max, 1907
Projet de Décret sur les Haras / REGNAUD DE SAINT-JEAN D’ANGELY Michel-Louis-Étienne COMTE, 1806
Rapport, Projet de Décret et Tableaux sur les Haras / REGNAUD DE SAINT-JEAN D’ANGELY Michel-Louis-Étienne COMTE, 1806
Rapport, projet de Décret et Tableaux sur les Haras / REGNAUD de SAINT JEAN D’ANGELY, 27 avril 1806
Rapport sur les Étalons ou Chevaux entiers atteints de la maladie dite cornage / REGNAUD DE SAINT-JEAN D’ANGELY Michel-Louis-Étienne COMTE, 1807
Coup d’œil sur la Législation actuelle, applicable au Commerce des Animaux domestiques / RENAULT Thomas-Eugène-Éloi, 1833
Jurisprudence vétérinaire — Lorsqu’un Animal vendu et non encore livré vient à périr / RENAULT Thomas-Eugène-Éloi, 1855
Vices rédhibitoires — Le Tic sans usure des dents / RENAULT Thomas-Eugène-Éloi, 1855
Traité de Jurisprudence vétérinaire / REY Alfred-Augustin, 1864
Traité de Jurisprudence vétérinaire — 2
e
édition / REY Alfred-Augustin, 1875
Traité de la Police sanitaire des Animaux domestiques / REYNAL Jean, 1873
police sanitaire des animaux / ROMANET Henry, 1904
Du Jeu et du Pari. Législation / ROYER Louis DE, 1878
Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 8 janvier 1751,] en faveur des fermiers des voitures à la suite de la Cour, contre les loueurs de carosses et de chevaux, les selliers et autres / PHÉLYPEAUX, 1751
Classement des Chevaux / SALLOT Marie-Jean-Césaire, 1912
Tractatus de Animalibus, Curribus et Plaustris / SANBONETIS Joseph-François BONETUS DE, 1761
Responsabilité civile du fait des Animaux / SAUVAGEOT Maurice, 1903
Act anent the Leavies of Horse and Foot / Convention of Estates, 1648
Droit d’entrée sur les Chevaux étrangers / SIRIEYS DE MAYRINHAC Jean-Jacques-Félix, 1823
Discussion sur la Loi du 20 Mai 1838 concernant la Garantie des Vices rédhibitoires des Animaux domestiques / Société de médecine vétérinaire, 1858
D’un projet d’Assurance par l’État contre la mortalité des Animaux domestiques / TABOURIN François, 1848
Déontologie vétérinaire — Devoirs et Droits des Vétérinaires / THIERRY Auguste-Émile-Lucien, 1876
De la Conscription des Chevaux / THUBÉ G., 1877
Le droit des Cochers / TRICOT Lucien, 1896
Traité théorique et pratique de la Garantie des Vices Rédhibitoires dans les Ventes et Échanges d’Animaux domestiques — 2
e
Edition, augmentée et entièrement refondue / VAN ALLEYNNES Gustave-Jules-Louis, 1879
Guide pratique et juridique des itinéraires équestres / VILLÈLE Ludovic DE, 2008
Observations et Projet de décret sur les Écoles Vétérinaires / VITET Louis, An III
Les accidents de personnes et la responsabilité du voiturier / WASSELIN Fernand, 1903
Traité des Vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d’Animaux domestiques / WATRIN Hyacinthe, 1886
Code rural / WATRIN Hyacinthe, 1900
Note sur les Indemnités lors d’Épizooties / ZUNDEL Auguste, S. D. [1865]
DROIT_ET_FISCALITE
Droit et fiscalité
Pôle du document numérique, MRSH, Université de Caen Normandie - Marie-Laure Peretti