BNF : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb144985535

Institut du droit équin (Limoges) (1994 – n. c.)

: IDE

« L’Institut du droit équin a été créé en 1994 (association loi 1901) à l’initiative des Haras nationaux, de l’École nationale d’équitation et du Centre de droit et d’économie du sport. L’objet de l’Institut est l’étude et la diffusion du droit relatif au cheval et à l’ensemble des activités liées à son utilisation. L’association met à disposition de ses membres toute la documentation juridique relative au cheval disponible (textes, doctrine, jurisprudence, étude juridique, etc.). Elle offre également des possibilités de formation professionnelle continue notamment grâce à l’organisation d’un congrès annuel et d’intervention ponctuelle dans le cadre de formation initiale. Par ailleurs, elle édite un bulletin trimestriel,Juridequi. (D’après le site de l’Institut du droit équin). » Bibliothèque Mondiale du Cheval

– 3econgrès de l’Institut du droit équin — Le cheval et ses contrats — 21 novembre, Pompadour. [Limoges], Institut du droit équin, 1997.
– 4econgrès de l’Institut du droit équin — "Cheval et Responsabilités". Limoges, Institut du droit équin, 1998.
– 5econgrès de l’Institut du droit équin — La manifestation hippique, prévention des risques et dopage — 19 nov, Le Pin, Le Bourg-Saint-Léonard. Limoges, Institut du droit équin, 1999.
– Le cheval — Contrats et responsabilités — textes réunis et présentés par Bernard Callé,... Limoges, Institut du droit équin, 2000.
– 6econgrès de l’Institut du droit équin — La manifestation hippique : les aspects sociaux et fiscaux — 24 nov, La Garde Républicaine, Paris. Limoges, Institut du droit équin, 2000.
– Le Cheval — Maux et sentences — Institut du droit équin; sous la direction de Bernard Callé, Magistrat, Vice-président de l’IDE. Paris, Éditions Estem, 2001.
– 7econgrès de l’Institut du droit équin — "Etre propriétaire d’un cheval". Limoges, Institut du droit équin, 2001.
– 8econgrès de l’Institut du droit équin — Les lois sociales dans le monde du cheval. Limoges, Institut du droit équin, 2002.
– 9econgrès de l’Institut du droit équin — "L’acceptation des risques". Limoges, Institut du droit équin, 2003.
– 10econgrès de l’Institut du droit équin — "La vente 10 ans après ... : Droit, Science et Mœurs". Limoges, Institut du droit équin, 2004.
– 11econgrès de l’Institut du droit équin — Professionnels du cheval : pourquoi et comment vous assurer ?. [Limoges], Institut du droit équin, 2005.
– Le cheval, contrats et responsabilités — Institut du droit équin; textes réunis et présentés par Bernard Callé, Magistrat, Vice-président de l’IDE. Limoges, Institut du droit équin, 2006.
– 12econgrès de l’Institut du droit équin — Le Cheval : aspects pénal et disciplinaire. Limoges, Institut du droit équin, 2006.
– Le cheval et la vente — Institut du droit équin; textes réunis et présentés par Bernard Callé, Magistrat, Vice-président de l’IDE. Contrats type en annexe. Limoges, Institut du droit équin, 2008.
– 15econgrès de l’Institut du droit équin — "Environnement matériel du cheval : Sécurité, risques et responsabilité". Limoges, Institut du droit équin, 2009.
– 21econgrès de l’Institut du droit équin — L’entreprise hippique : faire les bons choix - Aspects juridiques, fiscaux et financiers. [Limoges], Institut du droit équin, 2015.