BNF : http://ark.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Journal officiel de la République française (1881 – 2015)

« - Publication : Paris : Journaux officiels, 1881-2015 - Note(s) : Tables annuelles. - Comprend plusieurs séries, annexes et suppléments - De juin 1940 à août 1944 publié successivement à Tours (12/13 juin 1940), Pau (14/17-30 juin 1940), Clermont-Ferrand (1/3 juil. 1940, n° non diffusé) et Vichy (1/4 juil. 1940-24/25 août 1944) ; les n° du 14/17 au 29 juin 1940 ont aussi donné lieu à une éd. à Bordeaux, qui porte parfois "Édition B" ; les n° du 12/13 juin au 31 juil. 1940 ont donné lieu à une réimpression à Paris par l’Imprimerie nationale. - De 1941 à 1944, paraît concurremment avec : "Journal officiel de la France libre", publié à Londres du 20 janv. 1941 au 16 sept. 1943 ; "Journal officiel du Commandement en chef français", publié à Alger du 1er janv. au 30 mai 1943 ; "Journal officiel de la République française", publié à Alger du 10 juin 1943 au 31 août 1944, dont il reprend la numérotation le 8 sept. 1944. - Description matérielle : In-fol. - Périodicité : Quotidien » Bibliothèque nationale de France

– Recueil des textes relatifs à l’élevage des équidés. 1 er mai 1977. . Paris, Journal officiel de la République française, 1977.
– Recueil des textes relatifs à l’élevage des équidés — 1 er novembre 1980. Paris, Journal officiel de la République française, 1980.
– Recueil de textes relatifs à l’équitation. 6 janvier 1982. Paris, Journal officiel de la République française, 1982.
– Journal officiel - Lois et Décrets — Décret n° 86-128 du 21 janvier 1986 modifiant le décret n° 72-398 du 16 mai 1972 relatif à la création et à l’organisation de l’École nationale d’équitation. Paris, Journal officiel de la République française, 21 janvier 1986.
– Recueil des textes relatifs à l’élevage des équidés - Éd. 1987. Paris, Journal officiel de la République française, 1987.
– Journal officiel - Lois et Décrets — Décret n° 99-556 du 2 juillet 1999 portant création et organisation de l’établissement public Les Haras nationaux — JORF n° 153 du 4 juillet 1999. Paris, Journal officiel de la République française, 1999.
– Journal officiel de la République française. Lois et décrets — 10 novembre 2010. Paris, Journal officiel de la République française, 10 novembre 2010.
– Journal officiel - Lois et Décrets — Décret n° 2010-90 du 22 janvier 2010 relatif à l’Institut français du cheval et de l’équitation. Paris, Journal officiel de la République française, 22 janvier 2010.