Conseil supérieur des Haras (1874 – n. c.)

« Le Conseil supérieur des Haras a été établi — ou plutôt rétabli, car il avait déjà existé sous différentes formes pendant le XIX e siècle, depuis la réorganisation des Haras en 1806 1 — par l’article 2 de la Loi du 29 Mai 1874. (Pour ce document, voyez Lois, Décrets et Règlements sur les Haras .) Les procès-verbaux de ses Séances étaient, au début, manuscrits ou autographiés. À partir de la Session de 1906, ils ont été imprimés et publiés — mais non mis dans le commerce — sous la forme suivante : Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras, 1 re session de 1906 . » Mennessier de La Lance (1915-1921)

– Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras, Séance du 8 février 1875. Paris, [Imp. Nationale], 1875-1877.
– Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras, Séances des 26, 28 et 31 mars 1879. Paris, [Imp. Nationale], 1879-1881.
– Ministère de l’Agriculture et du Commerce — Direction des Haras. Loi organique du 29 mai 1874 et règlement du 1 er septembre 1883. Paris, Imprimerie nationale, 1883.
– Ministère de l’Agriculture et du Commerce — Direction des Haras. Modèles (administratifs), Annexe au règlement du 1 er septembre 1883. Paris, Imprimerie nationale, 1883.
– Ministère de l’Agriculture et du Commerce — Direction des Haras. Modèles (administratifs) Annexe au règlement du 1 er avril 1862. Paris, Imprimerie nationale, 1883.
– Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras — Rapports sur la gestion et l’administration des haras et procès-verbaux des séances tenues par le conseil supérieur des haras de 1879 à 1888. Paris, [Imp. nationale], 1888.
– Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras, Séance du 10 juillet 1891. Paris, [Imp. nationale], 1891-1897.
– Ministère de l’Agriculture — Rapport sur l’ensemble des travaux du Conseil supérieur des haras - Sessions : Décembre 1905-Février et Juillet 1906. Paris, [Imp. nationale], 1906.
– Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras — Procès-verbal de la séance du 3 juin 1907. Paris, Imp. nationale, 1907.
– Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras — Procès-verbal de la séance du 16 décembre 1907. Paris, Imp. nationale, 1907.
– Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras, 1 re session de 1906 — Procès-verbaux des Réunions des 19 et 28 Février. Paris, Imp. Nationale, 1907.
– Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras, [2 e ] session de 1906 — Séances des 2 et 4 Juillet. Paris, Imp. nationale, 1907.
– Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras — Procès-verbal de la séance du 10 et 15 Juin 1908. Paris, Imp. nationale, 1908.
– Ministère de l’agriculture — Rapport sur l’ensemble des travaux du Conseil supérieur des haras — Sessions : Juin 1908-Décembre 1908. Paris, Imp. nationale, 1908.
– Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras — Procès-verbal de la séance du 24 décembre 1908 - 2 e session de 1908. Paris, Imp. nationale, 1908.
– Remonte des Haras. L’Étalon Anglo-Normand. [Paris], Imp. Nationale, 1909.
– Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras, Session de 1909 — Procès-verbaux des Séances des 3 et 4 Décembre 1909. [Paris], Imp. Nationale, S. D. [1909].
– République française — Ministère de l’Agriculture — Conseil supérieur des Haras — Session de 1913 — Procès-verbaux des Séances des 17 Mars et 26 Juin 1913. [Paris], Imp. nationale, S. D. [1914].
1. On trouvera l’organisation, le titre et la composition de ce Conseil dans les Almanachs Impériaux, Royaux, Nationaux, depuis 1807 jusqu’à nos jours.