Lois, Décrets et Règlements sur les Haras

« II ne saurait être question, dans ce travail, de donner la bibliographie complète des innombrables règlements de détail sur l’organisation et l’administration des Haras, sur le recrutement et les attributions du personnel subalterne et supérieur, etc., etc. Il y faudrait quelques gros in-8°. Je me bornerai donc à mentionner les pièces qui indiquent les créations successives et les grandes lignes de l’histoire des Haras. D’ailleurs, plusieurs ouvrages contiennent à ce sujet d’intéressants documents et je crois les avoir à peu près tous signalés. Au premier rang, il faut placer la France Chevaline d’ Eugène Gayot , qui est une mine abondante de renseignements. Eugène Gayot (France chevaline, 1 re Partie, T. I, p. 8) cite un Edit de Louis XIII, publié en 1639, organisant les Haras aux frais de l’État. Il ajoute qu’il n’a retrouvé nulle part la trace de cet édit, qui serait la première tentative d’organisation régulière des Haras. Je n’ai pas été plus heureux, et je ne cite cette pièce que pour mémoire. Il est probable que la brochure Mémoires pour l’Establissement des Haras , qu’Eugène Gayot attribue à Querbrat-Callœt n’a pas été sans influence sur la publication de cet Édit. » Mennessier de La Lance (1915-1921)

– Instruction pour le rétablissement des Haras dans le Royaume. Paris, par Sebastien Mabre-Cramoisy, Imprimeur du Roy, 1669.
– Ordonnance du Roy concernant le rétablissement des haras de la généralité de Paris. Paris, impr. de S. Mabre-Cramoisy, 1686.
– Règlement du Roy, et Instructions touchant l’Administration des Haras du Royaume. Paris, de l’Imp. Royale, 1717.
– Règlement du Roy, et Instructions touchant l’Administration des Haras du Royaume. Paris, de l’Imp. Royale, 1724.
– Loi qui ordonne la vente des Étalons appartenans à la Nation, donnée à Paris le 19 novembre 1790. Paris, de L’Imp. Royale, 1790.
– Loi relative aux Haras donnée à Paris le 25 Février 1791. Paris, Imp. Royale, 1791.
– Loi portant établissement provisoire de Dépôts nationaux d’Étalons pour relever l’espèce des chevaux et des autres animaux utiles à l’agriculture, du 2 Germinal an troisième de la République française, une et indivisible. Paris, de l’Imp. du Dépôt des Lois, (an III).
– Rapport et Projet d’Arrêté sur l’Établissement, le Service, l’Administration et l’Inspection générale des Haras par la Légion d’honneur. Citoyen Mathieu Dumas, Rapporteur. Paris, de l’Imp. de la République, 18 Frimaire an XI.
– Bulletin des Lois, n° 90 — Loi relative aux Acquisitions nécessaires pour l’Établissement de Haras, du 21 Avril 1806. Paris, chez Rondonneau, Imp. ordinaire dit Corps Législatif, S. D. [1806].
– Rapport, projet de Décret et Tableaux sur les Haras. M. Regnaud (de St-Jean d’Angely), Rapporteur. Paris, de l’Imp. impériale, 27 avril 1806.
– Bulletin des Lois, n° 105. Décret impérial concernant les Haras. Au Palais de Saint-Cloud, le 4 juillet 1806. Paris, chez Rondonneau, Imp. ordinaire du Corps législatif, S. D. [1806].
– Ordonnance du Roi qui organise l’Administration générale des Haras et de l’Agriculture et nomme M. de Castelbajac Directeur de cette administration. Au Château des Tuileries, le 28 Mai 1822. Paris, Imp. Royale, S. D. [1822].
– Ordonnance du Roi du 16 Janvier 1825 concernant les Haras. Paris, Imp. de Mme Huzard, S. D. [1825].
– Ministère de l’Intérieur. Règlement pour les Haras. Paris, Imp. royale, Décembre 1825.
– Ordonnance du Roi qui crée une Commission administrative des Haras, et nomme M. le Duc d’Escars président de cette commission. Au Château des Tuileries, le 12 Novembre 1828. Paris, Imp. royale, 1828.
– Ordonnance du Roi portant établissement d’un Registre-matricule pour l’inscription des chevaux de race pure existant en France (Stud-Book français) et institution d’une commission spéciale pour la tenue de ce registre. Paris, Imp. royale, Mars 1833.
– Ordonnance du Roi sur l’Organisation des Haras. Règlement des Haras. Paris, Imp. A. Guyot, S. D. [1833].
– Ordonnance et Règlement concernant les Haras. Paris, Imp. royale, 1840.
– Décret qui supprime l’École des Haras établie au Dépôt du Pin, et crée six emplois de Surveillants des Haras, du 20 Octobre 1852. Paris, Imp. Nationale, 1852.
– Ministère d’État — Recueil des Actes administratifs concernant la réorganisation des Haras. Paris, Imp. Napoléon Chaix, 1861.
– Ministère d’État — Direction générale des Haras — Recueil des Actes administratifs concernant la réorganisation des Haras. Paris, Imp. impériale, 1862.
– Ministère de la Maison de l’Empereur et des Beaux-Arts — Service du Grand Écuyer, Administration des Haras — Dispositions règlementaires concernant les Aspirants Surveillants des Haras. Paris, Imp. impériale, Mars 1867.
– Ministère de l’Agriculture et du Commerce — Haras. Loi organique, 1874. [précédé du Rapport de M. Bocher, discussion en séance publique]. Paris, Imp. nationale, 1874.
– Ministère de l’Agriculture et du Commerce — Direction des Haras. Loi organique du 29 mai 1874 et règlement du 1 er septembre 1883. Paris, Imprimerie nationale, 1883.
– Loi relative à la surveillance des Étalons du 14 Août 1885. Paris, Imp. nationale, 1886.
– Loi ayant pour objet de porter successivement de 2.500 à 3.000 l’effectif des Étalons entretenus dans les Dépôts du service des Haras du 26 Janvier 1892. Paris, Imp. nationale, 1892.
– Décret du 20 Juillet 1892 portant réorganisation de l’École nationale des Haras. Paris, Imp. nationale, 1892.
– Décret du 26 Septembre 1899 relatif à l’École nationale des Haras. Paris, Imp. nationale, 1899.
– Loi ayant pour objet l’augmentation de l’effectif général des Étalons nationaux du 24 Juillet 1900. Paris, Imp. nationale, 1900.
– Haras, loi du 24 juillet 1900 — Loi ayant pour objet l’augmentation de l’effectif général des étalons nationaux. Paris, imprimerie nationale, 1901.