Bibliothèque mondiale du cheval

Dispositions règlementaires concernant les Aspirants Surveillants des Haras / Anonyme, Mars 1867
Ministère de la Maison de l’Empereur et des Beaux-Arts — Service du Grand Écuyer, Administration des Haras — Dispositions règlementaires concernant les Aspirants Surveillants des Haras. / Anonyme et Lois, Décrets et Règlements sur les Haras
: Paris, Imp. impériale, Mars 1867
: 1 vol.
: 37 p.
: Brochure
: in-16
Français

: Droit / Droit et fiscalité

« Les Haras fonctionnèrent sans grand changement jusqu’en 1873, sauf qu’après la guerre ils furent rendus au Ministère de l’Agriculture et du Commerce. Une commission prise parmi les membres de l’Assemblée nationale, fut alors nommée sous la présidence de M. Bocher qui déposa son rapport à la séance du 21 Juillet 1873. Après une intéressante discussion, la Loi du 29 Mai 1874 fut votée et promulguée. Il n’y a été apporté depuis que des modifications de détail. Elle rétablit l’École des Haras dont la Commission de 1860 avait trop légèrement affirmé la complète inutilité Pour un plaidoyer en faveur du rétablissement de l’École des Haras, voyez Fontrobert . . L’ ouvrage suivant contient le détail de la discussion, le rapport de M. Bocher et le texte de la Loi. » Mennessier de La Lance (1915-1921)

: Anonyme

: Lois, Décrets et Règlements sur les Haras