| Ordonnance du Roi qui crée une Commission administrative des Haras / Anonyme, 1828 | |||
Ordonnance du Roi qui crée une Commission administrative des Haras, et nomme M. le
Duc d’Escars président de cette commission. Au Château des Tuileries, le 12 Novembre
1828.
/ Anonyme et
Lois, Décrets et Règlements sur les Haras
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« Bulletin des Lois, fascicule n° 263, p. 632 et 633.
Cette ordonnance modifie et complète la précédente . Elle porte à 10 le nombre des membres de la Commission et met à sa tête un homme très compétent, le duc d’Escars qui donna une active impulsion à ses travaux et qui rédigea peu après un important rapport que la révolution de Juillet rendit inutile.
Pour ce Rapport, voyez d’Escars . Bulletin des Lois de 1832, n° 585, p. 661. » Mennessier de La Lance (1915-1921)