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| Remarques sur la Loi du 20 Mai 1838 / LEBLANC Urbain, 1857 | |||||||||
Remarques sur la Loi du 20 Mai 1838, par M. U. Leblanc, Médecin vétérinaire — Extrait
du
Bulletin de la Société impériale et centrale de Médecine vétérinaire
— Séance du 8 Octobre 1857 —
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LEBLANC Urbain
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| Français |
: Droit / Droit et fiscalité
« Réquisitoire contre la Loi de 1838 « qui doit être révisée et modifiée, ou mieux, abrogée pour être remplacée par les règles du droit commun ». » Mennessier de La Lance (1915-1921)