| Loi ayant pour objet de porter successivement de 2.500 à 3.000 l’effectif des Étalons / Anonyme, 1892 | |||
Loi ayant pour objet de porter successivement de 2.500 à 3.000 l’effectif des Étalons
entretenus dans les Dépôts du service des Haras du 26 Janvier 1892.
/ Anonyme et
Lois, Décrets et Règlements sur les Haras
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« Bulletin des Lois, n° 1438, p. 326.
L’École des Haras, rétablie par la Loi de 1874, fut l’objet de diverses prescriptions ou modifications, parmi lesquelles les suivantes : Décret du 20 Juillet 1892 . » Mennessier de La Lance (1915-1921)