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| Guide des Vendeurs et Acheteurs d’animaux domestiques / BERNARD Antoine, 1838 | |||||||
Guide des Vendeurs et Acheteurs d’animaux domestiques, ou Instruction simple sur les
cas rédhibitoires suivant la nouvelle Loi du 20 mai 1838, contenant : 1° La Loi et
le Résumé de ses motifs, 2° une Description succincte de chaque vice réputé rédhibitoire,
3° la manière de procéder pour faire valoir ses droits dans les cas prévus par la
Loi — par M. Bernard, Professeur de médecine légale à l’École vétérinaire de Toulouse,
Membre correspondant de la Société d’Agriculture de Paris, etc.
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BERNARD Antoine
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| Français |
: Droit / Droit et fiscalité
« Le Guide de Bernard est un des premiers manuels pratiques qui ait paru sur la loi de 1838. » Mennessier de La Lance (1915-1921)