Loi du 2 Juin 1891 ayant pour objet de règlementer l’autorisation et le fonctionnement des Courses — Algérie / Ministère de l’agriculture, 1907 | |||||||
Ministère de l’Agriculture — Direction du Secrétariat, du Personnel central et de
la Comptabilité — Loi du 2 Juin 1891 ayant pour objet de règlementer l’autorisation
et le fonctionnement des Courses de Chevaux en France. (Exposé des motifs, Rapport,
Discussion à la Chambre et au Sénat) — Décrets rendus pour son exécution — Application
à l’Algérie — Comité consultatif des Courses. —
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Ministère de l’agriculture
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: Algérie , courses , Haras nationaux , Loi du 2 juin 1891 , turf